Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 26/06/2025
Les présentes conditions générales régissent les ventes de produits proposées sur le site www.lapetitegarce.net, propriété de Dorothée Isaïa, entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro 89194536200012
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site www.lapetitegarce.net, entre la vendeuse (ci-après "La Petite Garce") et toute personne physique ou morale (ci-après "le Client") souhaitant effectuer un achat via le site.
Produits
Les produits proposés sur le site www.lapetitegarce.net incluent :
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Des objets faits main ou personnalisés par la créatrice
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Des pièces chinées, anciennes ou uniques
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Des produits imprimés à la demande (stickers, pin's, badges, etc.), réalisés par des prestataires partenaires à partir des designs originaux de La Petite Garce
Chaque fiche produit précise la nature de l’article (fait main, chiné, imprimé). Les visuels sont non contractuels et de légères différences peuvent apparaître selon les supports ou lots.
⚠️ Les objets peuvent présenter des variations ou imperfections dues à leur nature artisanale ou vintage.
Prix
Les prix affichés sont en euros (€), TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
La Petite Garce se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans affecter les commandes déjà confirmées.
Commande
Le Client déclare avoir lu et accepté les présentes CGV avant la passation de commande.
La validation d’une commande vaut acceptation des CGV.
Un e-mail de confirmation est envoyé après chaque commande. La Petite Garce se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige avec le client, erreur de stock, ou problème de paiement.
Paiement
Le paiement est exigible à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, PayPal et en espèces, uniquement en cas de remise en mains propres sur Nevers et alentours.
Le traitement de la commande débute après réception du paiement complet.
Livraison
Les produits sont expédiés depuis la France via [La Poste / Mondial Relay – à adapter selon ton cas].
Les remises en mains propres sont possibles gratuitement à Nevers et alentours, sur rendez-vous, après validation de la commande.
Dans ce cas, le paiement peut se faire en espèces, sur place. Un e-mail sera envoyé pour convenir des modalités (lieu, date, etc.).
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination.
La Petite Garce ne peut être tenue responsable des retards liés au transporteur ou aux douanes.
Rétractation & Retours
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou numériques.
Conditions pour un retour :
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Produit non utilisé, non endommagé
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Retour dans son emballage d’origine
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Frais de retour à la charge du Client
Pour exercer ce droit, contacte-moi sur : lapetiiitegarce@gmail.com
Remboursement effectué sous 14 jours maximum après réception du retour.
Responsabilité
La Petite Garce ne saurait être tenue responsable de tout dommage indirect ou perte liée à l’utilisation du site ou d’un produit.
La responsabilité de la vendeuse est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité RGPD.
Le Client peut exercer ses droits à tout moment par e-mail.
Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question, demande ou réclamation, contacte-moi sur : lapetiiitegarce@gmail.com
